Les enjeux CSE en 2025

En 2025, le Comité Social et Économique (CSE) devient un acteur central de la stratégie d’entreprise. Les récentes évolutions législatives, notamment la transposition de la directive CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive), redéfinissent son rôle en matière de consultation et d’information. Les entreprises, grandes ou petites, doivent désormais intégrer les enjeux de durabilité au cœur de leur gouvernance, avec une implication renforcée du CSE.

Ce tournant législatif s’inscrit dans un contexte sociétal où les attentes des salariés, des partenaires et des consommateurs en matière de responsabilité sociale et environnementale n’ont jamais été aussi fortes. En 2025, le CSE n’est plus un simple organe consultatif : il devient un levier stratégique pour accompagner les entreprises dans leur transition écologique et sociale tout en assurant la protection des intérêts des salariés.

Alors que les sanctions en cas de non-conformité se durcissent, il est impératif pour les entreprises de se préparer dès maintenant aux nouvelles exigences, en optimisant leur collaboration avec les représentants du personnel.

Les évolutions législatives majeures pour le CSE en 2025

Transposition de la directive CSRD : qu’est-ce qui change ?

En 2025, la transposition de la directive européenne CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive) marque un tournant pour les entreprises françaises. Cette directive impose de nouvelles obligations en matière de reporting de durabilité, intégrant des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Elle vise à renforcer la transparence et la responsabilité des entreprises sur leur impact durable.

La principale nouveauté réside dans l’extension du champ d’application. Désormais, non seulement les grandes entreprises cotées sont concernées, mais aussi un plus grand nombre d’entités, y compris certaines TPE et PME. La directive exige la publication d’un rapport de durabilité détaillé, intégré au rapport de gestion annuel. Ce rapport doit présenter les incidences de l’activité de l’entreprise sur les enjeux de durabilité et être certifié par un commissaire aux comptes ou un organisme tiers indépendant.

Nouvelles obligations en matière de reporting de durabilité

Les entreprises doivent désormais fournir des informations précises sur leur performance en matière de durabilité, couvrant des aspects tels que :

• Environnement : gestion des ressources, émissions de gaz à effet de serre, transition énergétique.
• Social : conditions de travail, égalité, santé et sécurité au travail.
• Gouvernance : transparence, éthique, lutte contre la corruption.

Le CSE joue un rôle clé dans cette démarche. À partir du 1er janvier 2025, les entreprises ont l’obligation de consulter le CSE sur ces informations de durabilité lors des consultations récurrentes prévues par le Code du travail. Le rapport de durabilité et le rapport de certification doivent être mis à disposition du CSE en vue de la consultation sur la situation économique et financière de l’entreprise.

Implications pour les grandes entreprises et les TPE/PME

Pour les grandes entreprises, ces nouvelles obligations nécessitent une adaptation rapide. Elles doivent structurer leur reporting extra-financier, former leurs équipes et s’assurer de la conformité avec les normes ESRS (European Sustainability Reporting Standards).

Les TPE et PME, bien que moins directement concernées, ne sont pas exemptes d’impact. Les grandes entreprises, pour respecter leurs propres obligations, vont exiger de leurs fournisseurs et partenaires, souvent des PME, des informations sur leurs pratiques de durabilité. Ainsi, les PME doivent se préparer à fournir ces données, sous peine de voir leurs relations commerciales affectées.

Cette évolution législative offre cependant des opportunités. En intégrant dès maintenant les principes de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) et en alignant leurs pratiques sur les critères ESG, les TPE/PME peuvent améliorer leur compétitivité, renforcer leur image de marque et accéder à de nouveaux marchés.

La transposition de la directive CSRD en 2025 impose de nouvelles obligations légales pour les entreprises, tout en renforçant le rôle du CSE. Il est essentiel pour toutes les entreprises, grandes ou petites, de comprendre ces changements et de s’y adapter pour assurer leur conformité et saisir les opportunités liées à la transition vers une économie durable.

La consultation du CSE : une obligation renforcée

À compter du 1er janvier 2025, les entreprises concernées par la directive CSRD devront inclure les informations sur la durabilité dans les consultations récurrentes du CSE prévues par le Code du travail. Ces consultations couvrent :

• Les orientations stratégiques de l’entreprise, incluant désormais les objectifs et plans d’action en matière de durabilité.
• La situation économique et financière, enrichie par le rapport de durabilité et le rapport de certification.
• La politique sociale, les conditions de travail et l’emploi, où les enjeux de durabilité et leurs impacts sur les salariés seront discutés.

Cette intégration ne crée pas de nouvelles consultations spécifiques, mais elle élargit les thématiques abordées dans les cadres existants. Elle oblige les employeurs à partager des informations détaillées sur les moyens utilisés pour collecter, vérifier et garantir la fiabilité des données présentées.

Le dialogue entre la direction et le CSE devient essentiel pour assurer la bonne compréhension des enjeux et des objectifs en matière de durabilité. Les élus du CSE sont ainsi amenés à formuler des avis sur ces questions, qui peuvent influencer les décisions stratégiques de l’entreprise.

Modalités pratiques et points de vigilance pour les entreprises

Pour se conformer aux nouvelles exigences, les entreprises doivent anticiper et structurer leurs pratiques de consultation. Voici les principaux points à considérer :

1. Préparation des documents :
   • Les informations sur la durabilité doivent être claires, complètes et pédagogiques.
   • Les rapports de gestion et de certification doivent être transmis au CSE en amont des consultations.
2. Formation des élus du CSE :
   • Les membres du CSE doivent être formés aux enjeux de durabilité pour comprendre les données fournies.
   • Une sensibilisation préalable aux critères ESG et à la directive CSRD est fortement recommandée.
3. Coordination des consultations :
   • Les consultations sur la durabilité doivent être intégrées aux trois réunions annuelles obligatoires.
   • Un accord d’entreprise peut être mis en place pour définir le moment précis et les modalités de la consultation, évitant ainsi les redondances et les conflits d’agenda.
4. Assistance d’un expert-comptable :
   • Le CSE peut solliciter un expert pour analyser les informations fournies, les frais étant à la charge de l’employeur. Cela permet de garantir la qualité du dialogue social.

Les conséquences en cas de non-respect

Le non-respect de ces nouvelles obligations expose l’entreprise à des sanctions financières et juridiques importantes. Les principales conséquences incluent :

• Sanctions légales : une entreprise qui omet de consulter son CSE sur les questions de durabilité risque des amendes, voire une exclusion des marchés publics.
• Signalement par les vérificateurs : le non-respect de la consultation sera mentionné dans le rapport de certification, entraînant une alerte auprès de la gouvernance de l’entreprise et, le cas échéant, des autorités de régulation (comme l’AMF pour les entreprises cotées).
• Contentieux sociaux : le CSE, s’estimant insuffisamment informé, peut saisir le tribunal judiciaire pour demander une prolongation de la procédure de consultation ou la fourniture de documents supplémentaires.
• Atteinte à l’image de l’entreprise : le défaut de transparence sur les enjeux de durabilité peut nuire à la réputation de l’entreprise auprès de ses partenaires, investisseurs et salariés.

La consultation du CSE devient donc une pierre angulaire du dialogue social en 2025. Une approche proactive et rigoureuse permettra non seulement d’assurer la conformité légale, mais aussi de renforcer la collaboration interne et la transition durable de l’entreprise.

Les enjeux stratégiques liés à la durabilité

Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) et critères ESG

La Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) et les critères ESG (Environnement, Social, Gouvernance) ne sont plus seulement des options stratégiques : en 2025, ils deviennent des impératifs. La RSE vise à intégrer des préoccupations environnementales, sociales et éthiques dans la gestion et les opérations des entreprises. Les critères ESG, quant à eux, fournissent un cadre structuré pour évaluer l’impact global d’une organisation.

Pour les entreprises, adopter une stratégie RSE et s’aligner sur les critères ESG offre plusieurs avantages stratégiques :

• Environnement (E) : réduction des émissions de gaz à effet de serre, gestion durable des ressources, optimisation énergétique.
• Social (S) : amélioration des conditions de travail, égalité et diversité, respect des droits fondamentaux des salariés.
• Gouvernance (G) : transparence dans la gestion, éthique des affaires, lutte contre la corruption.

Ces démarches répondent aux nouvelles exigences réglementaires, tout en renforçant la compétitivité des entreprises. Une bonne performance ESG attire de plus en plus les investisseurs, les partenaires commerciaux et même les consommateurs, qui privilégient les entreprises responsables.

Le rôle du CSE dans la transition écologique et sociale

En 2025, le CSE joue un rôle pivot dans la transition écologique et sociale. En tant qu’organe de représentation des salariés, il est à la fois un acteur consultatif et un moteur de dialogue au sein de l’entreprise. Son rôle s’articule autour de plusieurs missions clés :

• Analyser et évaluer les impacts durables : le CSE, grâce aux documents et rapports fournis par l’entreprise, peut évaluer les politiques de durabilité et proposer des améliorations.
• Formuler des avis stratégiques : dans le cadre des consultations récurrentes, le CSE peut influencer les décisions stratégiques en matière d’environnement, de politique sociale et de gouvernance.
• Favoriser la sensibilisation et l’implication des salariés : le CSE sert de relais entre la direction et les employés pour communiquer les enjeux liés à la durabilité et encourager une participation active.

Par ailleurs, le recours à des experts pour accompagner le CSE dans l’analyse des données permet d’approfondir le dialogue social et de renforcer la légitimité de ses propositions.

Les attentes croissantes des salariés, investisseurs et partenaires

La montée en puissance des enjeux de durabilité reflète des attentes sociétales croissantes. En 2025, ces attentes s’expriment de manière claire chez plusieurs parties prenantes :

• Les salariés : ils demandent des engagements concrets en matière de qualité de vie au travail (QVT), d’égalité et de transition écologique. Les jeunes générations, notamment, préfèrent travailler pour des entreprises responsables et alignées avec leurs valeurs.
• Les investisseurs : ils privilégient les entreprises avec de solides performances ESG, qui réduisent les risques à long terme et offrent des perspectives de croissance durable.
• Les partenaires commerciaux : les grandes entreprises exigent de leurs fournisseurs et sous-traitants une conformité aux normes RSE et ESG. Pour les TPE/PME, cela devient une condition d’accès à certains marchés.

Ces attentes ne sont pas seulement des contraintes : elles représentent des opportunités stratégiques. En répondant à ces demandes, les entreprises renforcent leur image de marque, attirent les talents et améliorent leurs relations avec leurs parties prenantes.

Impact sur les TPE/PME : contraintes et opportunités

Bien que les TPE et PME ne soient pas directement assujetties aux exigences de la directive CSRD en 2025, elles ressentent de manière croissante les pressions indirectes des grandes entreprises. Ces dernières, soumises à des obligations strictes de reporting en matière de durabilité, exigent de leurs fournisseurs, souvent des TPE/PME, qu’ils adoptent des pratiques conformes aux critères RSE et qu’ils fournissent des données sur leurs propres performances environnementales, sociales et de gouvernance (ESG).

Pour les TPE/PME, ne pas répondre à ces attentes peut entraîner des pertes de contrats ou une exclusion des appels d’offres. À l’inverse, se conformer à ces exigences leur permet de sécuriser leurs relations commerciales et de rester compétitives face à des clients ou partenaires de plus en plus sensibles aux enjeux de durabilité.

Pourquoi et comment intégrer les principes RSE et CSRD ?

Adopter une démarche RSE et aligner ses pratiques avec les normes de la directive CSRD peut sembler complexe pour les petites entreprises, mais cela représente une opportunité stratégique. Voici pourquoi et comment s’engager dans cette transition :

• Pourquoi intégrer les principes RSE et CSRD ?
  1. Accès aux marchés : répondre aux exigences des grandes entreprises et saisir de nouvelles opportunités commerciales.
  2. Renforcement de la compétitivité : différencier son entreprise en adoptant des pratiques responsables.
  3. Amélioration de l’image de marque : attirer des clients, des partenaires et des talents sensibles aux questions environnementales et sociales.
  4. Anticipation des réglementations : préparer son entreprise à d’éventuelles extensions légales futures.
• Comment s’engager dans cette démarche ?
  1. Réaliser un diagnostic initial : identifier les pratiques actuelles en matière de durabilité, les forces et les axes d’amélioration.
  2. Fixer des objectifs concrets : définir des priorités en matière d’environnement, de conditions sociales ou de gouvernance.
  3. Impliquer les collaborateurs : sensibiliser et former les employés pour intégrer les principes RSE dans les opérations quotidiennes.
  4. Mettre en place des outils de suivi : suivre les progrès réalisés, collecter les données nécessaires pour répondre aux demandes des partenaires.

Plutôt que de considérer ces contraintes comme des obstacles, les TPE/PME peuvent en tirer parti pour se démarquer. En intégrant les principes RSE et en s’alignant sur les exigences des grandes entreprises, elles renforcent leur positionnement concurrentiel, attirent de nouveaux clients et partenaires, et contribuent à un avenir plus durable.

Les bénéfices d’une démarche proactive pour les entreprises

Adopter une démarche proactive en matière de durabilité permet aux entreprises de se démarquer dans un marché de plus en plus compétitif. Les consommateurs, investisseurs et partenaires recherchent des entreprises responsables qui s’engagent pour l’environnement, le social et la bonne gouvernance.

Un engagement clair en faveur des critères ESG peut :

• Améliorer la réputation de l’entreprise : une politique de transparence et des résultats concrets sur les enjeux de durabilité renforcent la confiance des parties prenantes.
• Ouvrir de nouveaux marchés : les entreprises responsables attirent des clients sensibles aux valeurs environnementales et sociales, tout en se rendant éligibles à des appels d’offres exigeant des pratiques durables.
• Réduire les coûts : une gestion optimisée des ressources (énergie, matières premières) diminue les dépenses opérationnelles tout en augmentant l’efficacité.

Une entreprise proactive montre qu’elle est en phase avec les attentes de la société, créant ainsi un avantage concurrentiel durable.

Fidéliser les talents et attirer de nouveaux partenaires

La durabilité n’est pas seulement une affaire de conformité réglementaire, c’est aussi un facteur clé pour les ressources humaines et les partenariats. Les salariés, en particulier les jeunes générations, privilégient de plus en plus les entreprises qui partagent leurs valeurs et qui s’engagent dans des projets à impact positif.

• Fidélisation des talents : une démarche RSE améliore la qualité de vie au travail (QVT), réduit le turnover et motive les employés. Les initiatives liées à la durabilité donnent du sens à leur travail et renforcent leur engagement.
• Attraction de nouveaux talents : les entreprises qui adoptent des pratiques durables attirent des profils compétents et sensibles aux valeurs éthiques.
• Partenariats solides : les partenaires commerciaux, notamment les grandes entreprises, recherchent des fournisseurs alignés sur leurs objectifs RSE. Une conformité anticipée aux exigences de la directive CSRD devient un atout pour établir des relations durables et stratégiques.

Anticiper les évolutions réglementaires et sociales

La législation autour de la durabilité et de la transparence des entreprises évolue rapidement. En adoptant une posture proactive, les entreprises peuvent :

• Éviter les sanctions : respecter les obligations réglementaires, telles que les consultations du CSE ou les rapports de durabilité, élimine les risques juridiques et financiers.
• Réduire les incertitudes : anticiper les futures obligations légales et s’y préparer dès maintenant permet de rester en avance sur les échéances, tout en limitant les coûts liés à une adaptation tardive.
• Renforcer la résilience : une stratégie alignée sur les critères ESG aide les entreprises à mieux gérer les crises, qu’elles soient économiques, environnementales ou sociales.

Une démarche proactive offre également une meilleure capacité d’adaptation aux attentes des consommateurs et des investisseurs, qui évoluent rapidement en faveur de pratiques durables et responsables.

Préparer le CSE à jouer son rôle en 2025

Pour que le CSE puisse remplir pleinement son rôle en 2025, il est essentiel de l’accompagner dans cette transition. Les nouvelles obligations légales en matière de durabilité exigent une montée en compétence des élus, une meilleure organisation du dialogue social et une mobilisation accrue des salariés autour des enjeux de transition écologique et sociale.

La formation des élus est un premier levier indispensable. Face à la complexité des critères ESG et des nouvelles normes introduites par la directive CSRD, les membres du CSE doivent maîtriser ces concepts pour comprendre les rapports qui leur sont transmis et émettre des avis éclairés. Former les élus à ces enjeux, c’est aussi leur donner les moyens d’influencer positivement la stratégie de l’entreprise en proposant des orientations alternatives. Les formations dédiées, animées par des experts en durabilité, sont un outil précieux pour développer ces compétences.

Le dialogue social autour de la transition écologique doit également être renforcé. Les consultations du CSE ne doivent pas se limiter à une formalité. Elles doivent devenir de véritables moments d’échange où direction et élus travaillent ensemble pour répondre aux enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance. Instaurer un dialogue constructif repose sur une transparence accrue de la part de l’employeur et une implication active des élus. Ces discussions doivent permettre de mieux comprendre les objectifs de l’entreprise et de proposer des solutions adaptées aux besoins des salariés.

Enfin, impliquer les collaborateurs dans les démarches durables est crucial pour garantir le succès de la transition. Le CSE peut jouer un rôle de catalyseur en relayant les initiatives de l’entreprise, en sensibilisant les salariés aux pratiques écoresponsables et en encourageant leur participation. Par exemple, des campagnes sur la réduction de l’empreinte carbone ou des actions autour du bien-être au travail peuvent être portées par le CSE. Une implication forte des salariés renforce non seulement la cohésion interne, mais aussi l’impact des actions durables de l’entreprise.

En 2025, les entreprises et leurs CSE sont à un carrefour stratégique. Les nouvelles obligations légales introduites par la directive CSRD et la montée des attentes sociétales transforment en profondeur le rôle des élus et des organisations. Le CSE devient un acteur clé de la transition écologique et sociale, apportant des perspectives nouvelles dans les orientations stratégiques des entreprises.

Pour relever les défis de 2025, il est impératif de former les élus, d’organiser un dialogue social constructif et de mobiliser les collaborateurs autour des enjeux de durabilité. Les entreprises, quant à elles, doivent saisir cette évolution comme une opportunité pour renforcer leur compétitivité, leur attractivité et leur résilience face aux mutations économiques et environnementales.

Anticiper ces changements, c’est construire une entreprise tournée vers l’avenir, prête à répondre aux défis d’un monde en transition. Le moment est venu pour les dirigeants, les élus et les salariés de s’unir autour d’un objectif commun : faire de la durabilité un levier de croissance et d’innovation. Les actions engagées dès aujourd’hui définiront le succès de demain.